Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRACITA
Numéro de dépôt :
1115487
Date de dépôt :
05/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque GRACITA
Déposée le 5 décembre 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHANTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GRACITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRACITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque GRACITA est expirée depuis le 5 décembre 1989.
CHANTRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026