Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GATEAU DE NOIX
Numéro de dépôt :
1125791
Date de dépôt :
03/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque GATEAU DE NOIX
Déposée le 3 mars 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHANTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GATEAU DE NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GATEAU DE NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque GATEAU DE NOIX est expirée depuis le 3 mars 1990.
CHANTRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039