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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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VINS SANS PASSEPORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VINS SANS PASSEPORT
CHANTOVENT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1351905
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2026

Présentation de la marque VINS SANS PASSEPORT

Déposée le 23 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINS SANS PASSEPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque VINS SANS PASSEPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VINS SANS PASSEPORT arrivera à expiration en date du 23 avril 2026.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France - SIREN 317668390


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2005 n°2302072 - Publication au BOPI 2005-12-01

Inscription le 28 avril 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°62738 - Publication au BOPI 1992-04-28

Renouvellement sans limitation n°2064008 - Publication au BOPI 1996-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2016 n°2607560 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-20

Vins.