Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLANCEAUX
CHANTOVENT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1534101
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1999

Présentation de la marque VILLANCEAUX

Déposée le 2 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VILLANCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port-au-vin, 78270 BONNIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque VILLANCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLANCEAUX est expirée depuis le 2 juin 1999.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT S.A., société anonyme - Quai du Port-au-vin, 78270 BONNIERES SUR SEINE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)