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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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VIEUFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEUFORT
CHANTOVENT S.A. S.A.

Numéro de dépôt :
95560328
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2015

Présentation de la marque VIEUFORT

Déposée le 27 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIEUFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2277924) - 78270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT S.A. domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2277924) - 78270 - France.

La marque VIEUFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEUFORT est expirée depuis le 27 février 2015.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT S.A. S.A. - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2277924) - 78270 - France - SIREN 317668390


CHANTOVENT S.A. - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2277924) - 78270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Inscription le 19 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406130 - Publication au BOPI 2005-01-19

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2004 n°2277924 - Publication au BOPI 2004-12-23

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Vins, liqueurs et spiritueux