Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENT & TERROIR
CHANTOVENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4065891
Date de dépôt :
04/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2024
VENT & TERROIR de CHANTOVENT

Présentation de la marque VENT & TERROIR

Déposée le 4 février 2014 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VENT & TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque VENT & TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENT & TERROIR est expirée depuis le 4 février 2024.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT, Société Anonyme - QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES-SUR-SEINE - France - SIREN 317668390


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée.