Marque expirée - Marque en non vigueur

RYTHMES
CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1372705
Date de dépôt :
30/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2016

Présentation de la marque RYTHMES

Déposée le 30 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RYTHMES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2320698) - 78270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT SA domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2320698) - 78270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RYTHMES est expirée depuis le 30 septembre 2016.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME - QUAI DU PORT AU VIN,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2320698) - 78270 - France - SIREN 317668390


CHANTOVENT SA - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2320698) - 78270 - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2006 n°2320698 - Publication au BOPI 2006-08-02

Renouvellement sans limitation n°2073115 - Publication au BOPI 1996-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Inscription le 28 avril 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°62738 - Publication au BOPI 1992-04-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).