Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROY DES VIGNES CACHET OR
CHANTOVENT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
94512291
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2013

Présentation de la marque ROY DES VIGNES CACHET OR

Déposée le 21 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROY DES VIGNES CACHET OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port au Vin,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2254073) - 78270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT S.A. Madame Peggy MARIN domicilié(e) Quai du Port au Vin,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2254073) - 78270 - France.

La marque ROY DES VIGNES CACHET OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ROY DES VIGNES CACHET OR est expirée depuis le 4 décembre 2013.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT S.A., société anonyme - Quai du Port au Vin,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2254073) - 78270 - France - SIREN 317668390


CHANTOVENT S.A. Madame Peggy MARIN - Quai du Port au Vin,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2254073) - 78270 - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2254073 - Publication au BOPI 2003-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

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