ROY DES VIGNES CACHET OR
Présentation de la marque ROY DES VIGNES CACHET OR
Déposée le 21 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROY DES VIGNES CACHET OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROY DES VIGNES CACHET OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ROY DES VIGNES CACHET OR est expirée depuis le 4 décembre 2013.
CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2254073 - Publication au BOPI 2003-12-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18