Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
/
RESERVE PARTICULIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESERVE PARTICULIERE
CHANTOVENT, SOCIETE ANONYME Nationale à Directoire

Numéro de dépôt :
3162458
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2022
RESERVE PARTICULIERE de CHANTOVENT

Présentation de la marque RESERVE PARTICULIERE

Déposée le 25 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESERVE PARTICULIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque RESERVE PARTICULIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESERVE PARTICULIERE est expirée depuis le 25 avril 2022.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT, SOCIETE ANONYME Nationale à Directoire - QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France - SIREN 317668390


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2011 n°2487855 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; Vins de qualité produits dans une région déterminée (V.Q.P.R.D.) ; Vins mousseux de qualité (vmq) et Vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (V.M.Q.P.R.D.) ; Eaux-de-vie d'appellation d'origine.