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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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PREFERENCE DU LANGUEDOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREFERENCE DU LANGUEDOC
CHANTOVENT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1726360
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2001

Présentation de la marque PREFERENCE DU LANGUEDOC

Déposée le 15 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREFERENCE DU LANGUEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque PREFERENCE DU LANGUEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREFERENCE DU LANGUEDOC est expirée depuis le 15 novembre 2001.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT , L'INSTANT


CHANTOVENT S.A., société anonyme - Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Vin de pays, vin de qualité produit dans une région déterminée, vin mousseux de qualité, vin mousseux de qualité produit dans une région déterminée : tous les produits précités étant en provenance du Languedoc