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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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PERLEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERLEY
CHANTOVENT S.A.

Numéro de dépôt :
1239083
Date de dépôt :
21/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2003

Présentation de la marque PERLEY

Déposée le 21 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE (dossier no 2018888) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2018888) - France.

La marque PERLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERLEY est expirée depuis le 21 juin 2003.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT S.A. - Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE (dossier no 2018888) - France - SIREN 317668390


APPLIMA S.A. - (dossier no 2018888) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 1993 n°2018888 - Publication au BOPI 1993-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Inscription le 28 avril 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62735 - Publication au BOPI 1992-04-28

Vins, vins mousseux, cidres apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.