Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
/
MON TONNEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MON TONNEAU
CHANTOVENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94512290
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2024

Présentation de la marque MON TONNEAU

Déposée le 21 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON TONNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque MON TONNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MON TONNEAU est expirée depuis le 21 mars 2024.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT, Société Anonyme - QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES-SUR-SEINE - France - SIREN 317668390


INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2254043 - Publication au BOPI 2003-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2014 n°2554040 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-25

Vin de table rouge français de Pays de l'Hérault, 11 degrés