Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
/
MINI-CAVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINI-CAVE
CHANTOVENT S.A.

Numéro de dépôt :
1379613
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2006

Présentation de la marque MINI-CAVE

Déposée le 14 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI-CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE (dossier no 2077876) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2077876) - France.

La marque MINI-CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINI-CAVE est expirée depuis le 14 novembre 2006.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT S.A. - Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE (dossier no 2077876) - France - SIREN 317668390


APPLIMA S.A. - (dossier no 2077876) - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1996 n°2077876 - Publication au BOPI 1996-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 5 août 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°205036 - Publication au BOPI 1996-08-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).