Marque enregistrée - Marque en vigueur

Michel Agnel
CHANTOVENT

Numéro de dépôt :
4661436
Date de dépôt :
29/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2030
Michel Agnel de CHANTOVENT

Présentation de la marque Michel Agnel

Déposée par voie électronique le 29 juin 2020 par CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Michel Agnel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port au Vin - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT, Madame Gwenaelle OUDART domicilié(e) Quai du Port au Vin - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France.

La marque Michel Agnel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Michel Agnel arrivera à expiration en date du 29 juin 2030.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT , L'INSTANT , MISS ANAÏS , LES CELLIERS CONTEMPORAINS , CHANTECHARME , Estella , Vilmaroy


CHANTOVENT - Quai du Port au Vin - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France


CHANTOVENT, Madame Gwenaelle OUDART - Quai du Port au Vin - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.