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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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LES TERROISES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TERROISES
CHANTOVENT, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3242544
Date de dépôt :
22/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2023
LES TERROISES de CHANTOVENT

Présentation de la marque LES TERROISES

Déposée le 22 août 2003 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TERROISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LES TERROISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TERROISES est expirée depuis le 22 août 2023.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France - SIREN 317668390


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2013 n°2528319 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-26

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops pour boissons, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Vins, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.