LES SEMAILLETS
Présentation de la marque LES SEMAILLETS
Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SEMAILLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES SEMAILLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SEMAILLETS est expirée depuis le 16 décembre 2006.
CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1996 n°2078029 - Publication au BOPI 1996-11-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Inscription le 5 août 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°205036 - Publication au BOPI 1996-08-05