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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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LES SEMAILLETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SEMAILLETS
CHANTOVENT S.A.

Numéro de dépôt :
1384591
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque LES SEMAILLETS

Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SEMAILLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE (dossier no 2078029) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2078029) - France.

La marque LES SEMAILLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SEMAILLETS est expirée depuis le 16 décembre 2006.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT S.A. - Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE (dossier no 2078029) - France - SIREN 317668390


APPLIMA S.A. - (dossier no 2078029) - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1996 n°2078029 - Publication au BOPI 1996-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 5 août 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°205036 - Publication au BOPI 1996-08-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).