Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES MAITRES DE CAVE DE LA TONNELLE
Numéro de dépôt :
92419123
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque LES MAITRES DE CAVE DE LA TONNELLE
Déposée le 15 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES MAITRES DE CAVE DE LA TONNELLE »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 juin 1996 - Rejet total n°202682 - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1996-06-18