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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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LES CEPAGES D'ADRIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CEPAGES D'ADRIEN
CHANTOVENT S.A.

Numéro de dépôt :
97664992
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2007

Présentation de la marque LES CEPAGES D'ADRIEN

Déposée le 21 février 1997 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CEPAGES D'ADRIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque LES CEPAGES D'ADRIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CEPAGES D'ADRIEN est expirée depuis le 21 février 2007.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT S.A. - Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE - France - SIREN 317668390


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Vin de qualité produits dans une région déterminée; vins d'appellation d'origine contrôlée; vins mousseux de qualité; vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée