LE TERRAL

CHANTOVENT S.A.
Société Anonyme au capital de 1.822.500 Euros

Présentation de la marque LE TERRAL

Déposée le 13 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT et la Société Anonyme (SA) au capital de 1.822.500 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TERRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT - France et la Société Anonyme (SA) au capital de 1.822.500 Euros domicilié(e) Quai du Port au Vin,78270 BONNIERES SUR SEINE - 78270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT S.A. Madame Peggy MARIN domicilié(e) Quai du Port au Vin,78270 BONNIERES SUR SEINE - 78270 - France.

La marque LE TERRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERRAL est expirée depuis le 13 octobre 2013.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT