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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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LE TERRAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TERRAL
CHANTOVENT S.A.

Numéro de dépôt :
1229751
Date de dépôt :
10/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2003

Présentation de la marque LE TERRAL

Déposée le 10 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TERRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE (dossier no 2014424) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2014424) - France.

La marque LE TERRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TERRAL est expirée depuis le 10 mars 2003.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT , L'INSTANT


CHANTOVENT S.A. - Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE (dossier no 2014424) - France - SIREN 317668390


APPLIMA S.A. - (dossier no 2014424) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 28 avril 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62735 - Publication au BOPI 1992-04-28

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1993 n°2014424 - Publication au BOPI 1993-01-29

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.