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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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LE SOMMELIER DU TERROIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SOMMELIER DU TERROIR
CHANTOVENT, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3214268
Date de dépôt :
04/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2023
LE SOMMELIER DU TERROIR de CHANTOVENT

Présentation de la marque LE SOMMELIER DU TERROIR

Déposée le 4 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SOMMELIER DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LE SOMMELIER DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SOMMELIER DU TERROIR est expirée depuis le 4 mars 2023.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France - SIREN 317668390


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2013 n°2519373 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-18

Vins d'appellation d'origine, vins de qualité produits dans des régions déterminées (V.Q.P.R.D.), vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées (V.M.Q.P.R.D.), spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, liqueurs.