LE SOMMELIER DU TERROIR
Présentation de la marque LE SOMMELIER DU TERROIR
Déposée le 9 février 1982 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SOMMELIER DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SOMMELIER DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SOMMELIER DU TERROIR est expirée depuis le 9 février 2002.
CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2001049 - Publication au BOPI 1993-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34
Inscription le 6 décembre 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°360293 - Publication au BOPI 2002-12-06
Inscription le 28 janvier 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61663 - Publication au BOPI 1992-01-28
Demande de renouvellement le 1 octobre 2002 n°2228472 - Publication au BOPI 2002-10-01