Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Treille Ensoleillée
CHANTOVENT

Numéro de dépôt :
4664277
Date de dépôt :
07/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2030
La Treille Ensoleillée de CHANTOVENT

Présentation de la marque La Treille Ensoleillée

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2020 par CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Treille Ensoleillée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port au Vin - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT, Madame Gwenaelle OUDART domicilié(e) Quai du Port au Vin - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France.

La marque La Treille Ensoleillée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4664277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Treille Ensoleillée arrivera à expiration en date du 7 juillet 2030.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT , L'INSTANT , MISS ANAÏS , LES CELLIERS CONTEMPORAINS , CHANTECHARME , Estella , Vilmaroy


CHANTOVENT - Quai du Port au Vin - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France


CHANTOVENT, Madame Gwenaelle OUDART - Quai du Port au Vin - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.