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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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LA TONNELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TONNELLE
CHANTOVENT, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3207978
Date de dépôt :
05/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
05/02/2023
LA TONNELLE de CHANTOVENT

Présentation de la marque LA TONNELLE

Déposée le 5 février 2003 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LA TONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LA TONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TONNELLE est expirée depuis le 5 février 2023.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France - SIREN 317668390


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Inscription le 19 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406130 - Publication au BOPI 2005-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Renouvellement sans limitation le 22 février 2013 n°2521950 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22

Champagne, vins mousseux et liquoreux, vin de table de france, vin de table de pelure d'oignon, vin de table des différents pays de la communauté européenne, vin de pays, vins de pays de cépage, vin d'appellation d'origine contrôlée, vin du maroc, vin d'afrique du sud, vin d'Espagne, tous types de digestifs et apéritifs, et plus généralement toutes boissons alcooliques. Café, thé, cacao, pâtisserie, confiserie, miel ; vinaigre, sauces, épices, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat Légumes conservés, séchés ou cuits, gelées comestibles, confitures, compotes de pommes, fruits conservés, cuits, huiles et graisses comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.