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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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LA PAYSETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PAYSETTE
CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1385102
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2016

Présentation de la marque LA PAYSETTE

Déposée le 19 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PAYSETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2320697) - 78270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT SA domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2320697) - 78270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PAYSETTE est expirée depuis le 19 décembre 2016.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME - QUAI DU PORT AU VIN,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2320697) - 78270 - France - SIREN 317668390


CHANTOVENT SA - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2320697) - 78270 - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2006 n°2320697 - Publication au BOPI 2006-08-02

Renouvellement sans limitation n°2078030 - Publication au BOPI 1996-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 5 août 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°205036 - Publication au BOPI 1996-08-05

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.