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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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LA PAYSANNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PAYSANNE
CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1368717
Date de dépôt :
27/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2016

Présentation de la marque LA PAYSANNE

Déposée le 27 août 1986 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PAYSANNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2320696) - 78270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT SA domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2320696) - 78270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PAYSANNE est expirée depuis le 27 août 2016.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME - QUAI DU PORT AU VIN,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2320696) - 78270 - France - SIREN 317668390


CHANTOVENT SA - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2320696) - 78270 - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2006 n°2320696 - Publication au BOPI 2006-08-02

Renouvellement sans limitation n°2073830 - Publication au BOPI 1996-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription le 5 août 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°205036 - Publication au BOPI 1996-08-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).