Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE DES BERBERES
CHANTOVENT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96620204
Date de dépôt :
10/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2006

Présentation de la marque LA CUVEE DES BERBERES

Déposée le 10 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CUVEE DES BERBERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port au Vin, 78270 BONNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque LA CUVEE DES BERBERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE DES BERBERES est expirée depuis le 10 avril 2006.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT (société anonyme) - Quai du Port au Vin, 78270 BONNIERES SUR SEINE - France - SIREN 317668390


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)