Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
/
LA CAVELETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CAVELETTE
CHANTOVENT S.A., Société Anonyme, Quai du Port au Vin, BP7

Numéro de dépôt :
1448961
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2008

Présentation de la marque LA CAVELETTE

Déposée le 9 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CAVELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) 78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2106307) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT S.A. domicilié(e) (dossier no 2106307) - France.

La marque LA CAVELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CAVELETTE est expirée depuis le 9 février 2008.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT S.A., Société Anonyme, Quai du Port au Vin, BP7 - 78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2106307) - France - SIREN 317668390


CHANTOVENT S.A. - (dossier no 2106307) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1998 n°2106307 - Publication au BOPI 1998-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).