L'INSTANT
Présentation de la marque L'INSTANT
Déposée le 24 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'INSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'INSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'INSTANT arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.
CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 août 2006 n°2320695 - Publication au BOPI 2006-08-02
Inscription le 28 avril 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°62738 - Publication au BOPI 1992-04-28
Renouvellement sans limitation n°2067830 - Publication au BOPI 1996-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2016 n°2631080 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-27