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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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L'ECAILLERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ECAILLERE
CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1422892
Date de dépôt :
14/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2017

Présentation de la marque L'ECAILLERE

Déposée le 14 août 1987 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ECAILLERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2335591) - 78270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT SA domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2335591) - 78270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ECAILLERE est expirée depuis le 14 août 2017.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME - QUAI DU PORT AU VIN,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2335591) - 78270 - France - SIREN 317668390


CHANTOVENT SA - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2335591) - 78270 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335591 - Publication au BOPI 2007-02-28

Renouvellement sans limitation n°2095055 - Publication au BOPI 1997-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 18 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°240309 - Publication au BOPI 1997-07-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).