Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KEROUANE
CHANTOVENT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1672711
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2001

Présentation de la marque KEROUANE

Déposée le 21 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KEROUANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque KEROUANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEROUANE est expirée depuis le 21 juin 2001.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT S.A., société anonyme - Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.