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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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JEAN D'ALIBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN D'ALIBERT
CHANTOVENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98712913
Date de dépôt :
14/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/01/2008

Présentation de la marque JEAN D'ALIBERT

Déposée le 14 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JEAN D'ALIBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) sise, Quai du Port au Vin, B.P.7, 78270 BONNIERES S/SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe LEMEE Avocat - France.

La marque JEAN D'ALIBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN D'ALIBERT est expirée depuis le 14 janvier 2008.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT Société Anonyme - sise, Quai du Port au Vin, B.P.7, 78270 BONNIERES S/SEINE - France - SIREN 317668390


Philippe LEMEE Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Boissons alcooliques.