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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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FRIVOL'
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRIVOL'
CHANTOVENT S.A. S.A.

Numéro de dépôt :
1336613
Date de dépôt :
31/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2015

Présentation de la marque FRIVOL'

Déposée le 31 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRIVOL' »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2292628) - 78270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT S.A. domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2292628) - 78270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRIVOL' est expirée depuis le 31 décembre 2015.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT S.A. S.A. - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2292628) - 78270 - France - SIREN 317668390


CHANTOVENT S.A. - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2292628) - 78270 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2005 n°2292628 - Publication au BOPI 2005-07-05

Renouvellement sans limitation n°2057698 - Publication au BOPI 1995-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 28 avril 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°62738 - Publication au BOPI 1992-04-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).