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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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FRANCOIS BERNIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCOIS BERNIER
CHANTOVENT S.A. S.A.

Numéro de dépôt :
95560327
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2015

Présentation de la marque FRANCOIS BERNIER

Déposée le 27 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOIS BERNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2277923) - 78270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT S.A. domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2277923) - 78270 - France.

La marque FRANCOIS BERNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOIS BERNIER est expirée depuis le 27 février 2015.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT S.A. S.A. - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2277923) - 78270 - France - SIREN 317668390


CHANTOVENT S.A. - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2277923) - 78270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Inscription le 19 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406130 - Publication au BOPI 2005-01-19

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2004 n°2277923 - Publication au BOPI 2004-12-23

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Vins, liqueurs et spiritueux