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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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DOMAINE DES FEES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES FEES
CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97681446
Date de dépôt :
06/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2017

Présentation de la marque DOMAINE DES FEES

Déposée le 6 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES FEES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2335592) - 78270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT SA domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2335592) - 78270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES FEES est expirée depuis le 6 juin 2017.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME - QUAI DU PORT AU VIN,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2335592) - 78270 - France - SIREN 317668390


CHANTOVENT SA - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2335592) - 78270 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335592 - Publication au BOPI 2007-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie). Vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine en provenance de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES FEES