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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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DOLMEN SAINTE MARIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOLMEN SAINTE MARIE
CHANTOVENT S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3248699
Date de dépôt :
01/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2013
DOLMEN SAINTE MARIE de CHANTOVENT

Présentation de la marque DOLMEN SAINTE MARIE

Déposée le 1 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOLMEN SAINTE MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port au Vin,78270 BONNIERES SUR SEINE - 78270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 094 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque DOLMEN SAINTE MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLMEN SAINTE MARIE est expirée depuis le 1 octobre 2013.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT S.A., Société anonyme - Quai du Port au Vin,78270 BONNIERES SUR SEINE - 78270 - France - SIREN 542094065


APPLIMA CONSEIL - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux, liqueurs.