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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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DESSUS DU PANIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESSUS DU PANIER
CHANTOVENT S.A. S.A.

Numéro de dépôt :
95560329
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2015

Présentation de la marque DESSUS DU PANIER

Déposée le 27 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESSUS DU PANIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2277922) - 78270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT S.A. domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2277922) - 78270 - France.

La marque DESSUS DU PANIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESSUS DU PANIER est expirée depuis le 27 février 2015.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT S.A. S.A. - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2277922) - 78270 - France - SIREN 317668390


CHANTOVENT S.A. - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2277922) - 78270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Inscription le 6 février 1996 - RENONCIATION PARTIELLE n°197095 - Publication au BOPI 1996-02-06

Inscription le 13 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417953 - Publication au BOPI 2005-09-13

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2004 n°2277922 - Publication au BOPI 2004-12-23

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Vins, liqueurs et spiritueux