Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cuvée Sainte Baudile
CHANTOVENT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3380473
Date de dépôt :
16/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2025
Cuvée Sainte Baudile de CHANTOVENT

Présentation de la marque Cuvée Sainte Baudile

Déposée le 16 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Sainte Baudile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-42 du 21 octobre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque Cuvée Sainte Baudile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cuvée Sainte Baudile arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT, Société anonyme - QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES-SUR-SEINE - France - SIREN 317668390


INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie - 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2015 n°2596901 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux, liqueurs.