Marque expirée - Marque en non vigueur

CORALLINE
CHANTOVENT S.A. S.A.

Numéro de dépôt :
95597372
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2015

Présentation de la marque CORALLINE

Déposée le 14 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORALLINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2292627) - 78270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT S.A. domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2292627) - 78270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORALLINE est expirée depuis le 14 novembre 2015.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT S.A. S.A. - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2292627) - 78270 - France - SIREN 317668390


CHANTOVENT S.A. - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2292627) - 78270 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2005 n°2292627 - Publication au BOPI 2005-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)