Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHANTOVENT SIGNATURE
CHANTOVENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4164705
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2025
CHANTOVENT SIGNATURE de CHANTOVENT

Présentation de la marque CHANTOVENT SIGNATURE

Déposée par voie électronique le 16 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHANTOVENT SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Stéphanie CHARLES domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque CHANTOVENT SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTOVENT SIGNATURE arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT, Société Anonyme - QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES-SUR-SEINE - France - SIREN 317668390


INLEX IP EXPERTISE, Mme. Stéphanie CHARLES - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Vins.