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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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CHANTOVENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTOVENT
CHANTOVENT S.A.

Numéro de dépôt :
1396215
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2007

Présentation de la marque CHANTOVENT

Déposée le 27 février 1987 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTOVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE (dossier no 2083180) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2083180) - France.

La marque CHANTOVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTOVENT est expirée depuis le 27 février 2007.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT S.A. - Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE (dossier no 2083180) - France - SIREN 317668390


APPLIMA S.A. - (dossier no 2083180) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1997 n°2083180 - Publication au BOPI 1997-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 20 janvier 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°231295 - Publication au BOPI 1997-01-20

Articles de confiserie et pâtisserie.Bières, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops et jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.