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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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CHANTESEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANTESEC
CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1379612
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016

Présentation de la marque CHANTESEC

Déposée le 14 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTESEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2320700) - 78270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT SA domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2320700) - 78270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTESEC est expirée depuis le 14 novembre 2016.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME - QUAI DU PORT AU VIN,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2320700) - 78270 - France - SIREN 317668390


CHANTOVENT SA - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2320700) - 78270 - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2006 n°2320700 - Publication au BOPI 2006-08-02

Renouvellement sans limitation n°2077877 - Publication au BOPI 1996-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 5 août 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°205036 - Publication au BOPI 1996-08-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).