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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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ADRIEN BRILLAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADRIEN BRILLAC
CHANTOVENT S.A. S.A.

Numéro de dépôt :
96612973
Date de dépôt :
27/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2016

Présentation de la marque ADRIEN BRILLAC

Déposée le 27 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADRIEN BRILLAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2298669) - 78270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT S.A. domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2298669) - 78270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADRIEN BRILLAC est expirée depuis le 27 février 2016.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT S.A. S.A. - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2298669) - 78270 - France - SIREN 317668390


CHANTOVENT S.A. - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2298669) - 78270 - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2005 n°2298669 - Publication au BOPI 2005-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)