Marque expirée - Marque en non vigueur

L' INSTANT FRAICHEUR
CHANTOVENT SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3668823
Date de dépôt :
04/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2019
L\' INSTANT FRAICHEUR de CHANTOVENT SA

Présentation de la marque L' INSTANT FRAICHEUR

Déposée par voie électronique le 4 août 2009 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L' INSTANT FRAICHEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT SA domicilié(e) 0 QUAI DU PORT AU VIN BP7 - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT SA domicilié(e) 0 QUAI DU PORT AU VIN BP7 - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' INSTANT FRAICHEUR est expirée depuis le 4 août 2019.


CHANTOVENT SA, SOCIETE ANONYME - 0 QUAI DU PORT AU VIN BP7 - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France - SIREN 317668390


CHANTOVENT SA - 0 QUAI DU PORT AU VIN BP7 - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Vins.