Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINE D'ARGENT
CHANTOVENT - S.A. à DIRECTOIRE et CONSEIL de SURVEILLANCE Quai du Port au Vin -

Numéro de dépôt :
3130888
Date de dépôt :
08/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2011
REINE D\'ARGENT de CHANTOVENT à DIRECTOIRE et CONSEIL de SURVEILLANCE Quai du Port au Vin

Présentation de la marque REINE D'ARGENT

Déposée le 8 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT à DIRECTOIRE et CONSEIL de SURVEILLANCE Quai du Port au Vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REINE D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT à DIRECTOIRE et CONSEIL de SURVEILLANCE Quai du Port au Vin domicilié(e) BP 7, 78270 BONNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT S.A. Quai du Port au Vin - - France.

La marque REINE D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINE D'ARGENT est expirée depuis le 8 novembre 2011.


CHANTOVENT - S.A. à DIRECTOIRE et CONSEIL de SURVEILLANCE Quai du Port au Vin - - BP 7, 78270 BONNIERES SUR SEINE - France - SIREN 317668390


CHANTOVENT S.A. Quai du Port au Vin - - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).