Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GER BCD
CHANTOISEAU MICHEL

Numéro de dépôt :
95555339
Date de dépôt :
24/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2005

Présentation de la marque GER BCD

Déposée le 24 janvier 1995 par CHANTOISEAU MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GER BCD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est CHANTOISEAU MICHEL, domicilié(e) 18, PLACE SAINT AMAND, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHANTOISEAU MICHEL - France.

La marque GER BCD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GER BCD est expirée depuis le 24 janvier 2005.

CHANTOISEAU MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : GER ECOLE


CHANTOISEAU MICHEL - 18, PLACE SAINT AMAND, 76000 ROUEN - France


M. CHANTOISEAU MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

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