CHANTILLY CHOCOLATIER INC. (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) ENREGISTREE AUX ILES BRITANIQUES SOUS LE No 522205
Numéro de dépôt :
3251013
Date de dépôt :
14/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2013
Présentation de la marque chantilly CHOCOLATIER
Déposée le 14 octobre 2003 par CHANTILLY CHOCOLATIER INC. (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) ENREGISTREE AUX ILES BRITANIQUES SOUS LE No 522205
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « chantilly CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est CHANTILLY CHOCOLATIER INC. (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) ENREGISTREE AUX ILES BRITANIQUES SOUS LE No 522205 domicilié(e) AYANT ELU DOMICILE AU 21 RUE MIRABEAU,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INAAM R. DEGBAS domicilié(e) 21 RUE MIRABEAU,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque chantilly CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chantilly CHOCOLATIER est expirée depuis le 14 octobre 2013.
CHANTILLY CHOCOLATIER INC. (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) ENREGISTREE AUX ILES BRITANIQUES SOUS LE No 522205 - AYANT ELU DOMICILE AU 21 RUE MIRABEAU,75016 PARIS - 75016 - France
INAAM R. DEGBAS - 21 RUE MIRABEAU,75016 PARIS - 75016 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Fruits conservés et séchés, gelées, confitures. Confiseries, glaces comestibles, chocolat, biscuits, bonbons. Sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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