Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PALAVASIEN
Numéro de dépôt :
1070642
Date de dépôt :
19/04/1977
Lieu de dépôt :
SABLES D'OLONNE
Présentation de la marque PALAVASIEN
Déposée le 19 avril 1977 par CHANTIERS Jean-Pierre BREMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SABLES D'OLONNE), la marque française « PALAVASIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PALAVASIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PALAVASIEN est expirée depuis le 19 avril 1987.
CHANTIERS Jean-Pierre BREMAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018