Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUMOIS
CHANTIERS Jean-Pierre BREMAUD

Numéro de dépôt :
1070646
Date de dépôt :
19/04/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Les Sables d'Olonne

Présentation de la marque CHAUMOIS

Déposée le 19 avril 1977 par CHANTIERS Jean-Pierre BREMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Les Sables d'Olonne), la marque française « CHAUMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHANTIERS Jean-Pierre BREMAUD domicilié(e) (SARL) Rte de l'Hippodrome de la Malbrande 85440 TALMONT ST HILAIRE - France.

La marque CHAUMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHAUMOIS est expirée depuis le 19 avril 1987.

CHANTIERS Jean-Pierre BREMAUD a également déposé les autres marques suivantes : PALAVASIEN , JEAN PIERRE BREMAUD , SILLAGE , GUILVINISTE


CHANTIERS Jean-Pierre BREMAUD - (SARL) Rte de l'Hippodrome de la Malbrande 85440 TALMONT ST HILAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.