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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTIERS BENETEAU
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OSCARS DE LA MONOTYPIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSCARS DE LA MONOTYPIE
CHANTIERS BENETEAU SA société anonyme

Numéro de dépôt :
94546988
Date de dépôt :
30/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2014

Présentation de la marque OSCARS DE LA MONOTYPIE

Déposée le 30 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CHANTIERS BENETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSCARS DE LA MONOTYPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTIERS BENETEAU domicilié(e) Z.I des Mares,85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ (dossier no 2286778) - 85270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 632 578 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2286778) - 75017 - France.

La marque OSCARS DE LA MONOTYPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSCARS DE LA MONOTYPIE est expirée depuis le 30 novembre 2014.

CHANTIERS BENETEAU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CALIFORNIE , EVASION , FIRST CLASS , (Marque figurative) , FIRST EVOLUTION , SUNDAY , FLYER , BAROUDEUR , CB


CHANTIERS BENETEAU SA société anonyme - Z.I des Mares,85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ (dossier no 2286778) - 85270 - France - SIREN 432632578


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2286778) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2005 n°2286778 - Publication au BOPI 2005-04-20

Inscription le 3 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366365 - Publication au BOPI 2003-03-03

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Inscription le 5 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523251 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Inscription le 24 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579699 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés pour la papeterie ou l'imprimerie); articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie.Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie.Education, formation

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.